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Liste des Délibérations du Conseil Syndical du 15 décembre 2025
Liste des Délibérations du Conseil Syndical du 15 décembre 2025
Délibérations du Comité Syndical, séance du 15 décembre 2025.
Documents
Liste des Délibérations du Conseil Syndical du 15 décembre 2025
2025.12.15.01 Adoption compte rendu CS 2 octobre 2025
2025.12.15.02 Relation décisions présidente en vertu délégations comité syndical
2025.12.15.03 Décision modificative num1 2025
2025.12.15.04 Autorisation engager liquider et mandater 25
2025.12.15.05 Délibération attributive participation mutuelle
2025.12.15.06 participation complémentaire santé
2025.12.15.07 Désignation et rôle du Maitre d'apprentissage
