Liste et Délibérations du Comité Syndical du 26 Juin 2025

Liste et délib 26/06/25

Documents

2025062101 Adoption du compte rendu de la séance du CS du 22mai2025

2025.06.26.02 Relation des décisions prise par la présidente en vertu des délégations données par le comité syndical

2025.06.26.03 Adoption du rapport d'activité pour l'exercice 2024

2025.06.26.04 Lancement modification n°2 des statuts siplarc et passage contribution des communes au 12ème

2025.06.26.05 Reconduction de l'adhésion a 1bio pour l'année 2025

2025.06.26.06 Adoption du Comte de gestion cg pour l'exercice 2024 présenté par mme la responsable du scg

2025.06.26.07 Adoption du compte administratif ca pour l'exercice 2024 presente mme la presidente du siplarc

2025.06.26.08 Délibération portant détermination et affectation du résultat pout l'exercice 2024

2025.06.26.09 Modification des autorisations de programmes et credits de paiement ap cp pour l'exercice 2025

2025.06.26.10 Délibération portant détermination et affectation du résultat pour l'exercice 2024

2025.06.26.11 Délibération relative aux livraisons directes et aux cessions et la suppression du taux de marge

2025.06.26.12 Institution d'une commission adhoc des mapa et désignation de ses membres

2025.06.26.13 adoption d'un règlement intérieur sur la commande publique

2025.06.26.14 Appel à projet au titre du fnp de la cnracl