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Liste et Délibérations du Comité Syndical du 26 Juin 2025
Liste et Délibérations du Comité Syndical du 26 Juin 2025
Documents
2025062101 Adoption du compte rendu de la séance du CS du 22mai2025
2025.06.26.02 Relation des décisions prise par la présidente en vertu des délégations données par le comité syndical
2025.06.26.03 Adoption du rapport d'activité pour l'exercice 2024
2025.06.26.04 Lancement modification n°2 des statuts siplarc et passage contribution des communes au 12ème
2025.06.26.05 Reconduction de l'adhésion a 1bio pour l'année 2025
2025.06.26.06 Adoption du Comte de gestion cg pour l'exercice 2024 présenté par mme la responsable du scg
2025.06.26.07 Adoption du compte administratif ca pour l'exercice 2024 presente mme la presidente du siplarc
2025.06.26.08 Délibération portant détermination et affectation du résultat pout l'exercice 2024
2025.06.26.09 Modification des autorisations de programmes et credits de paiement ap cp pour l'exercice 2025
2025.06.26.10 Délibération portant détermination et affectation du résultat pour l'exercice 2024
2025.06.26.11 Délibération relative aux livraisons directes et aux cessions et la suppression du taux de marge
2025.06.26.12 Institution d'une commission adhoc des mapa et désignation de ses membres
2025.06.26.13 adoption d'un règlement intérieur sur la commande publique
2025.06.26.14 Appel à projet au titre du fnp de la cnracl
