Les comptes rendus et délibérations du Comité

2025.12.15.01 Adoption compte rendu CS 2 octobre 2025

Publié le 06/02/2026

2025.12.15.05 Délibération attributive participation mutuelle

Publié le 06/02/2026

Liste des Délibérations du CS du 2 octobre 2025

Publié le 03/10/2025

2025.10.02.04 Modification tee et creation poste en renfort temporaire cellule compta

Publié le 06/02/2026

2025.10.02.02 Relation des décisions prise par la présidente en vertu des délégations données par le comité syndical

Publié le 06/02/2026

2025.10.02.05 Délibération attributive des chèques cadhoc et détermination de leur montant

Publié le 06/02/2026

2025.10.02.03 Adhésion à la centrale d'achat de la région Île-de-France

Publié le 06/02/2026

Rapport d'Activité 2024

Publié le 07/07/2025

Liste des délibérations du Conseil Syndical du 26 juin 2025

Publié le 03/07/2025

2025.06.26.02 Relation des décisions prise par la présidente en vertu des délégations données par le comité syndical

Publié le 06/02/2026

2025.06.26.11 Délibération relative aux livraisons directes et aux cessions et la suppression du taux de marge

Publié le 06/02/2026

2025.06.26.14 Appel à projet au titre du fnp de la cnracl

Publié le 06/02/2026

2025.06.26.09 Modification des autorisations de programmes et credits de paiement ap cp pour l'exercice 2025

Publié le 06/02/2026

2025.06.26.03 Adoption du rapport d'activité pour l'exercice 2024

Publié le 06/02/2026

2025.06.26.07 Adoption du compte administratif ca pour l'exercice 2024 presente mme la presidente du siplarc

Publié le 06/02/2026

2025.06.26.04 Lancement modification n°2 des statuts siplarc et passage contribution des communes au 12ème

Publié le 06/02/2026