Les comptes rendus et délibérations du Comité

2025.06.26.11 Délibération relative aux livraisons directes et aux cessions et la suppression du taux de marge

Publié le 06/02/2026

2025.06.26.14 Appel à projet au titre du fnp de la cnracl

Publié le 06/02/2026

2025.06.26.09 Modification des autorisations de programmes et credits de paiement ap cp pour l'exercice 2025

Publié le 06/02/2026

2025.06.26.03 Adoption du rapport d'activité pour l'exercice 2024

Publié le 06/02/2026

2025062101 Adoption du compte rendu de la séance du CS du 22mai2025

Publié le 06/02/2026

2025.06.26.06 Adoption du Comte de gestion cg pour l'exercice 2024 présenté par mme la responsable du scg

Publié le 06/02/2026

Liste des Délibérations du Comité Syndical du 22 Mai 2025

Publié le 23/05/2025

Liste des délibérations séance du 10 avril 2025

Publié le 11/04/2025

Liste des Délibérations du Conseil Syndical du 19.03.25

Publié le 24/03/2025

2025.06.26.12 Institution d'une commission adhoc des mapa et désignation de ses membres

Publié le 06/02/2026

Liste des Délibérations du Conseil Syndical du 19 décembre 2024

Publié le 26/12/2024

Rapport d'Activité Sept 23/24

Publié le 19/12/2024

Liste de délibérations Comité Syndical du 28 novembre 2024

Publié le 02/12/2024

Liste des Délibérations du 28 novembre 2024

Publié le 02/12/2024

Liste des Délibérations du Conseil Syndical du 22.10.2024

Publié le 24/10/2024

Avis CRC 2024 SIPLARC

Publié le 24/07/2024