Les comptes rendus et délibérations du Comité

2025.10.02.01 Adoption du cpte rendu de la séance du CS du 26 juin 2025

Publié le 06/02/2026

Comité Syndical - Délibération 2026 01 19 04 - Décision modificative exercice 2025 journée complémentaire

Publié le 23/01/2026

Comité Syndical - Délibération 2026 01 19 02 - Adoption du procès verbal de la séance du 15.12.2025

Publié le 23/01/2026

Décision Modificative 2 2025 SIPLARC

Publié le 23/01/2026

Comité Syndical - Délibération 2026 01 19 05 - Rééquilibrage contributions des communes exercices 2023 et 2024

Publié le 23/01/2026

Liste des Délibérations du CS du 19 janvier 2026

Publié le 23/01/2026

Comité Syndical - Délibération 2026 01 19 03 - Relation des décisions de la Présidente

Publié le 23/01/2026

Comité Syndical - Délibération 2026 01 19 06 - Imputation des frais engendrés par les intérêts de la ligne de trésorerie

Publié le 23/01/2026

Comité Syndical - Délibération 2026011901 - Désignation du secrétaire de séance

Publié le 23/01/2026

Avis CS 19 janv 2026

Publié le 14/01/2026

Liste des Délibérations du Conseil Syndical du 15 décembre 2025

Publié le 18/12/2025

2025.12.15.04 Autorisation engager liquider et mandater 25

Publié le 06/02/2026

2025.12.15.07 Désignation et rôle du Maitre d'apprentissage

Publié le 06/02/2026

2025.12.15.01 Adoption compte rendu CS 2 octobre 2025

Publié le 06/02/2026

2025.12.15.05 Délibération attributive participation mutuelle

Publié le 06/02/2026

2025.12.15.02 Relation décisions présidente en vertu délégations comité syndical

Publié le 06/02/2026